Ensemble contre le #Covid19
Particulier

Foire aux questions : La reprise d’activité

Afin de vous aider, de vous guider dans la reprise d’activité dans votre entreprise, nous avons regroupé toutes les questions que vous nous avez posées depuis ces dernières semaines. Tantôt juridique, tantôt pratique, toutes les réponses présentes vous aiguilleront sur les démarches à suivre ainsi que les procédures à mettre en place. Nous ferons évoluer au fur et à mesure cette foire aux questions.

L’organisation et l’agencement des espaces en entreprise

Peut-on travailler à plusieurs dans une même pièce ? Quelles mesures prendre ?

Comment recevoir une personne extérieure (client, prestataire, partenaire…) ?

Comment agencer les espaces communs (couloirs, cafétéria, sanitaires, salle de réunion) ? Et surtout comment agir avant et après les réunions ou les repas ?

Le matériel qui se partage, comment les mettre à disposition tout en préservant la santé et la sécurité sanitaire des utilisateurs ?

S’il y a des échanges d’outils de travail (machines, outils, bureaux…), de documents papier ou autre, quelles sont les recommandations pratico-pratiques ?

Quelles recommandations vis-à-vis de la machine à café : retrait, vaisselle personnelle, gobelet à usage unique, fréquence de désinfection, mode d’emploi ?

Quelles recommandations vis-à-vis de la fontaine à eau : retrait, vaisselle personnelle, gobelet à usage unique ; fréquence de désinfection, mode d’emploi ?

Quelles recommandations vis-à-vis du matériel de restauration (micro-onde, four, vaisselle) : retrait, fréquence de désinfection, mode d’emploi ?

Le matériel de protection et les mesures de prévention

Le masque

Qui doit porter un masque, en quelles circonstances ? CAT vis-à-vis du masque ? (Durée d’utilisation, type, fréquence de changement…)

Comment estimer l’efficacité d’un masque « fait maison » ? Dans quelle mesure peut-il être utilisé en entreprise ou autre regroupement de personnes ?

La visière plastique

La visière plastique est-elle recommandée ? Si oui pour quel public ?

La prise de température

La prise de température à l’embauche est-elle recommandée ? Si oui quelle procédure adopter (qui est habilité à la prendre, mesure d’hygiène ?)

Les gants

Le port des gants est-il recommandé ? Si oui pour quel public ? CAT vis-à-vis des gants ? (Durée d’utilisation, type, fréquence de changement ?)

Les mesures d’hygiène des mains

Les bons réflexes de lavage et de désinfection des mains en infographie !

Le lavage des mains

Comment bien se laver les mains et comment être sûr que le lavage soit bien efficace ?

Quand se laver les mains ?

La désinfection au gel hydroalcoolique

Comment ?

Quand l’utiliser ?

Le bionettoyage et l’élimination des déchets

Avec quel produit et à quelle fréquence faut-il laver les éléments communs : poignée de porte, machine à café, claviers d'ordinateur, vaisselle, photocopieuse-scanner ?

Pouvons-nous utiliser un produit fait maison (javel diluée) ? quel dosage ?

Quelles précautions prendre pour éviter les risques liés à l’utilisation d’eau de javel ? existe-t-il des fiches sur la procédure à suivre ?

Comment éliminer les déchets ?

L’organisation et l’agencement des espaces en entreprise

Les réponses à vos questions d’ordre juridique ont été rédigés avec le cabinet d’avocats CAPSTAN.

Quelles mesures l’employeur doit-il prendre pour protéger la santé de ses salariés face au virus ?

La responsabilité de l’employeur peut-elle être engagée si l’un de ses salariés contracte le COVID 19 ?

Un employeur peut-il imposer à des clients, fournisseurs, sous-traitants le port de masques et autres protections lors des visites, rdv… ?

Si un salarié s’oppose au port des EPI vis-à-vis de ses autres collègues, que peut-on faire ?

Si l’entreprise fournit des masques lavables, peut-elle imposer à ses collaborateurs d’en assurer l’entretien et le lavage régulier ou doit-il en assurer la prestation ?

De manière volontaire ou involontaire, si un salarié ne respecte pas les obligations de l’employeur en matière de mesures sanitaires, que faut-il faire ?

Quel est le rôle du CSE dans la reprise d’activité ?

Remplir un Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnelles (DUERP)

Réflexes à avoir

Quels sont les mesures à prendre pour réouvrir en toute sécurité ?

Sécurité et santé des salariés

Que peut-on faire concrètement dans le cas d’un collaborateur potentiellement infecté au Covid ?

Que peut-on mettre en place pour s’assurer que les mesures d’hygiène et les gestes barrières soient connus et respectés ?

Droit, sécurité et données des salariés

Peut-on réellement communiquer sur la maladie d’un salarié ? Le secret professionnel ne s’applique-t-il pas ? Est-ce conforme au RGPD ?

Jusqu’où peut-on aller dans la diffusion des informations aux salariés ? Peut-on envoyer les mises à jour par mail malgré une absence pour maladie ou chômage partiel ?

Les salariés sont-ils obligés de transmettre leurs données personnelles ?

Ressources Humaines

Quelles aides et mesures existent pour la gestion du chômage partiel, des arrêts de travail ?

Le télétravail en place doit-il être conservé après le 11 ? Si oui, jusqu’à quand ?

Que faire si un collaborateur est en capacité de reprendre mais n’a pas de moyen de garde pour ses enfants ?

Qui doit fournir le matériel de protection aux agents de nettoyage ? Qui vérifie les bonnes pratiques de ces agents externes ? Comment ? En cas de manquement, qui est responsable ? L’entreprise de nettoyage ou l’entreprise cliente ?

En tant que personne fragile, que suis-je autorisé à faire à partir du 11 mai ?

Pour les personnes à risques, une visite de reprise est-elle possible, tant sur le point santé que psychologique ?

Questions des salariés à titre individuel

Qu’est-ce qu’un geste barrière et pourquoi le nettoyage des surfaces n’en fait pas parti ?

Comment protéger mes proches fragiles si je retourne travailler ?

Dans quelles conditions puis-je faire valoir mon droit de retrait ?

En tant que personne fragile, que suis-je autorisé à faire à partir du 11 mai ?

A quand un vaccin ?

Ou puis-je me procurer un masque, du gel ? Quel type de masque utiliser ?

Comment puis-je faire garder mes enfants ?

Comment je dois me comporter si je sors ?

Que dois-je faire si j’ai été en contact avec le virus ?

Toutes questions relatives aux mesures de chômage partiel, arrêt de travail…